Mentions légales

Dernière mise à jour : 27 août 2026

Éditeur du site

Le site paksia.ai est édité par :

Paksia Institute, société par actions simplifiée à associé unique (SASU) Capital social : 500 € Siège social : 25 rue de Royan, 16710 Saint-Yrieix-sur-Charente, France RCS Angoulême : 990 604 365 SIRET : 990 604 365 00017 TVA intracommunautaire : FR51 990 604 365

Courriel : contactpaksia.ai Téléphone : 07 83 89 56 75

Directrice de la publication : Stéphanie Chapelle, présidente de Paksia Institute.

Activité de formation professionnelle. Déclaration d'activité enregistrée sous le numéro 75 16 01525 16 auprès du préfet de région de Nouvelle-Aquitaine. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

Hébergement

Le site est hébergé par ITACWT Limited, société de droit irlandais exerçant sous le nom Systeme.io.

Adresse : 2 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15.

Propriété intellectuelle

Les textes, illustrations, schémas, photographies, logos et supports publiés sur ce site appartiennent à PaksIA ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs auteurs. Ces contenus sont protégés par le droit d'auteur.

Sauf mention contraire sur la page concernée, toute reproduction, diffusion ou adaptation, totale ou partielle, suppose une autorisation écrite préalable.

Ressources en accès libre. Les bandes dessinées de la série « Pour de vrai » et les fiches qui les accompagnent peuvent être téléchargées, imprimées, projetées et distribuées gratuitement, dans un cadre familial ou pédagogique. Trois conditions : ne pas les modifier, conserver la mention de leur auteur, ne pas en tirer de revenu. Tout autre usage, notamment leur reprise dans une prestation payante, suppose un accord écrit.

Marques et méthodes. Les supports qui formalisent les méthodes CAPTER et HBAT, fiches, schémas, grilles et exemples, sont protégés au titre du droit d'auteur.

Responsabilité

Les contenus publiés sur ce site ont une portée informative. Ces contenus rendent compte de méthodes de travail et de pratiques professionnelles. Ils ne constituent ni un avis juridique, ni une garantie de conformité à un référentiel, à une certification ou à la décision d'un organisme tiers.

PaksIA apporte le soin nécessaire à l'exactitude des informations publiées et les met à jour lorsque c'est utile. Des erreurs et des omissions restent possibles.

Liens vers d'autres sites

Le site renvoie vers des sites tiers dont PaksIA ne maîtrise ni le contenu ni les pratiques. Ces liens sont proposés pour la commodité du lecteur et n'emportent aucune approbation.

Données personnelles

Ce site permet plusieurs traitements de données : formulaire de contact, test de solidité, inscription à la lettre d'information. Leurs finalités, leurs durées de conservation, leurs destinataires et les moyens d'exercer vos droits sont décrits dans la politique de confidentialité.

Responsable de traitement : PaksIA, contactpaksia.ai.

Cookies

Ce site dépose uniquement les cookies nécessaires à son fonctionnement et à la sécurité des formulaires. Ces cookies ne servent ni à la mesure d'audience ni à la publicité. Leur dépôt ne requiert pas votre consentement.

Droit applicable

Les présentes mentions relèvent du droit français.